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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE DU CHÂTEAU DE LA NEGLY
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La Porte du Ciel
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

La Porte du Ciel
SOCIETE CIVILE DU CHÂTEAU DE LA NEGLY, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
3185423
Date de dépôt :
19/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/09/2022
La Porte du Ciel de SOCIETE CIVILE DU CHÂTEAU DE LA NEGLY

Présentation de la marque La Porte du Ciel

Déposée le 19 septembre 2002 par la société SOCIETE CIVILE DU CHÂTEAU DE LA NEGLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « La Porte du Ciel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE DU CHÂTEAU DE LA NEGLY domicilié(e) Domaine de la Negly - 11560 - FLEURY D'AUDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 554 095 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque La Porte du Ciel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La Porte du Ciel est expirée depuis le 19 septembre 2022.

SOCIETE CIVILE DU CHÂTEAU DE LA NEGLY a également déposé les autres marques suivantes : La Falaise , L'Ancely , CHATEAU DE LA NEGLY


SOCIETE CIVILE DU CHÂTEAU DE LA NEGLY, Société civile d'exploitation agricole - Domaine de la Negly - 11560 - FLEURY D'AUDE - France - SIREN 333554095


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-09

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

Renouvellement sans limitation le 1 mars 2013 n°2523533 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-01

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des eaux de vie) vins de pays et vins d'appellation d'origine)